Marque renouvelée - Marque en vigueur

La combe de Malleval
STEPHANE OGIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3766053
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2030
La combe de Malleval de STEPHANE OGIER

Présentation de la marque La combe de Malleval

Déposée le 14 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La combe de Malleval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE OGIER domicilié(e) 97 ROUTE DE LA TAQUIÈRE, 69420 AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 303 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume domicilié(e) 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France.

La marque La combe de Malleval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La combe de Malleval arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.

STEPHANE OGIER a également déposé les autres marques suivantes : Combe de Malleval , La Combe de Malleval , L'ÂME SOEUR , Domaine Ogier , LA BELLE HELENE , L'ame Soeur , Les vieilles vignes de Jacques Vernay , MICHEL & STEPHANE OGIER


STEPHANE OGIER, Société à responsabilité limitée - 97 ROUTE DE LA TAQUIÈRE, 69420 AMPUIS - France - SIREN 439303868


Marchais & Associés, M. MARCHAIS Guillaume - 4 avenue Hoche, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569197 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Inscription le 30 août 2012 - Changement de dénomination n°583295 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-30

Inscription le 4 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°758070 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759440 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.